Menu

En visitant le site internet de De Groote-De Man, vous marquez votre accord avec ce qui suit. De Groote-De Man est la dénomination commerciale de la SC sous forme de SPRL BV DE GROOTE – DE MAN, n° BCE 001.001.735, ayant son siège social Heernislaan 91, 9000 GAND, TVA n° BE0878.001.735

Responsabilité

Le contenu de ce site internet est purement informatif. Les informations fournies ne constituent en aucun cas une offre pouvant lier De Groote-De Man. Les informations fournies ne constituent pas des conseils spécialisés. Sans vérification ou autre avis, l’utilisation ou application des méthodes de travail proposées par De Groote-De Man se fait pour le propre compte et aux propres risques de l’utilisateur.

De Groote-De Man ne peut être tenu directement ou indirectement responsable de dommages dus à une utilisation (in)directe des informations contenues sur le site internet.

En cliquant sur les pages du site internet et en les visitant, le visiteur déclare explicitement accepter et reconnaître les clauses qu’elles contiennent. Le visiteur qui ne souhaite pas accepter ni reconnaître les informations indiquées doit s’abstenir d’accéder à ces pages et de prendre connaissance des informations qui y sont publiées. En cas de demande d’un avis spécifique à De Groote-De Man, les “conditions générales” sont alors d’application sur les services fournis par De Groote-De Man.

Propriété intellectuelle

De Groote-De Man se réserve tous les droits concernant les informations présentées sur le site internet. Toute reprise, reproduction, distribution ou publication du contenu de ce site sans l’autorisation explicite préalable de De Groote-De Man est interdite.

Droit applicable

Le droit applicable est le droit belge. Tous les litiges susceptibles de survenir dans le cadre d’une visite de ce site internet seront soumis aux tribunaux compétents de l’arrondissement de Gand.